Mentions légales

Informations conformément au § 5 TMG

SG Software GmbH & Co. KG
Linsenäcker 18/1
72379 Hechingen

Registre du commerce : HRA 735678
Tribunal d’immatriculation : Amtsgericht Stuttgart


Représentée par :
SG Software Verwaltungs-GmbH


Elle-même représentée par :
Stephan Gauch


Registre du commerce : HRB 769559
Tribunal d’immatriculation : Amtsgericht Stuttgart

Numéro d’identification à la TVA : DE325953444

Contact

Téléphone : +49 7471 9282096 (Aucune assistance client par téléphone. L’assistance est uniquement disponible par e-mail.)

E-mail : info@sgsoftware.io

Règlement des litiges dans l’Union européenne

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Notre adresse e-mail figure ci-dessus dans les mentions légales.

Nous ne sommes ni disposés ni tenus à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.

Responsabilité relative aux contenus

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Les sites liés ont été vérifiés afin de détecter d’éventuelles violations de la loi au moment de la création des liens. Aucun contenu illicite n’a été constaté à cette date. Un contrôle permanent des contenus des sites liés ne peut être exigé sans indice concret d’une violation de la loi. Dès que nous avons connaissance d’une telle violation, nous supprimons les liens concernés sans délai.

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Les contenus et les œuvres publiés sur ce site par ses exploitants sont soumis au droit d’auteur allemand. Toute reproduction, modification, diffusion ou utilisation en dehors des limites du droit d’auteur nécessite l’autorisation écrite de l’auteur ou du créateur concerné. Le téléchargement et la copie de ce site sont autorisés uniquement pour un usage privé.

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